VERSION IMPRIMABLE

Au sein d'une résidence il est important de rappeler que CHACUN DE NOUS DOIT :

RESPECTER la tranquillité d’autrui (tout excès de bruit de jour comme de nuit est verbalisable par la police municipale ou nationale et peut être sanctionné par une amende jusqu’à 450 Euros d’amende) ;
DESCENDRE les escaliers dans le calme (de jour comme de nuit) ;
RESPECTER l’interdiction de stationner devant le portail de notre immeuble (sous peine d’un recours à la police) ;
Ne pas CIRCULER en deux roues dans les parties communes (y compris la cour intérieure) ;
Ne pas TRANSFORMER le local à poubelles en « dépotoir » (dernière conséquence grave : l’incendie survenu le mercredi 24 février dernier) en respectant notamment les jours de sorties des encombrants (4^ème lundi de chaque mois à partir de 19h) ;
Ne rien ENTREPOSER dans les parties communes (paliers, cour, halls d’entrée des bâtiments A, B, C et 9bis, escaliers, sous peine d’évacuation systématique) ;
Ne pas JETER de mégots de cigarettes dans les parties communes ;
Ne RIEN JETER par les fenêtres ;
Ne pas ETENDRE de linge aux fenêtres ou balcons.

En cas de non-respect de ces règles, une lettre de rappel sera adressée aux contrevenants (copie au propriétaire dans le cadre d’une location). Si par suite il n’était pas remédié au non-respect, le Conseil Syndical (avec l’assistance du Syndic) entreprendra toutes les démarches s’offrant à lui pour y mettre fin.

Chacun est responsable des personnes dont il a la charge et des choses dont il a la garde et par conséquent pourrait voir sa responsabilité engagée en cas de dommage (art. 1384 du Code civil).

Règles de vie

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